Marque expirée - Marque en non vigueur

M.C.R MOTEURS COULISSANTS REVERSIBLES
CHANTAL SCHMITZ
FRANK SILVESTRINI
GERALD SILVESTRINI

Numéro de dépôt :
3414638
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/03/2016
M.C.R MOTEURS COULISSANTS REVERSIBLES de CHANTAL SCHMITZ

Présentation de la marque M.C.R MOTEURS COULISSANTS REVERSIBLES

Déposée le 7 mars 2006 par CHANTAL SCHMITZ, FRANK SILVESTRINI, GERALD SILVESTRINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « M.C.R MOTEURS COULISSANTS REVERSIBLES »

Les déposants sont CHANTAL SCHMITZ domicilié(e) 220 ROUTE DES BLAQUIERES,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France, FRANK SILVESTRINI domicilié(e) 3250 QUARTIER CHAMP DE MARTHE,06710 TOUET SUR VAR - 06710 - France, GERALD SILVESTRINI domicilié(e) 82 ROUTE DE LA COLLE-LA GRANGE RIMADE,06800 CAGNES S/MER - 06800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTAL SCHMITZ domicilié(e) 220 ROUTE DES BLAQUIERES,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.C.R MOTEURS COULISSANTS REVERSIBLES est expirée depuis le 7 mars 2016.

CHANTAL SCHMITZ a également déposé les autres marques suivantes : FERMATIC PACA LE SPÉCIALISTE DE LA FERMETURE AUTOMATIQUE DEPUIS 1980 , MODELE RESIDENCE


CHANTAL SCHMITZ - 220 ROUTE DES BLAQUIERES,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France

FRANK SILVESTRINI - 3250 QUARTIER CHAMP DE MARTHE,06710 TOUET SUR VAR - 06710 - France

GERALD SILVESTRINI - 82 ROUTE DE LA COLLE-LA GRANGE RIMADE,06800 CAGNES S/MER - 06800 - France


CHANTAL SCHMITZ - 220 ROUTE DES BLAQUIERES,06570 SAINT PAUL DE VENCE - 06570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.